Accueil > Mentions légales
Envoyer par E-mail
Imprimer

Mentions légales

Editeur
C2R Bourgogne - 15 place Grangier - 21000 DIJON

Directeur de publication
C2R Bourgogne

Conception, réalisation, hébergement et référencement
I-Com agence de de communication interactive - 52 avenue de Stalingrad 21000 DIJON - France
SAS I-Com au capital de 38 200 euros - RCS Dijon 432 209 427

Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site internet, texte, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos... sont la propriété du C2R Bourgogne, à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre à la législation relative aux droits d'auteur et au droit à l'image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable du C2R Bourgogne ou des titulaires du droit. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

L'information contenue dans le site
Les informations fournies sur le site www.foad-bourgogne.org le sont à titre informatif. Le C2R Bourgogne ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Le C2R Bourgogne met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

D'une manière générale, le C2R Bourgogne ne pourra être tenue responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site www.foad-bourgogne.org Les sites extérieurs au C2R Bourgogne ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle et le C2R Bourgogne décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Loi informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 DU 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Editeurc2r Mentions légales - Plan du site - Contact Financeurs region Bourgognel'Europe s'engage en BourgogneFSE Bourgogne